Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 100 trouvées

  1. Question n° 0724G posée par M. Olivier Cigolotti

    Encadrement des essais cliniques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19799 posée par M. Hubert Falco

    Méfiance grandissante face à la vaccination

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19495 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie et traitement des infections causées par des bactéries multi-résistantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19306 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Vaccin contre la méningite

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19276 posée par M. Rachel Mazuir

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12380 posée par M. Marcel Rainaud

    Consommation des psychotropes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07109 posée par Mme Gisèle Printz

    Soutien des médicaments génériques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05513 posée par Mme Patricia Schillinger

    Médicaments contre l'hypertension artérielle

    La question est caduque

    Pertinence Faible