Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 00894 posée par M. Sébastien Meurant

    Monopole de l'oxygène médical produit par cryodistillation

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01005 posée par M. Bruno Belin

    Délivrance des médicaments réservés à l'usage hospitalier

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01017 posée par Mme Céline Brulin

    Lisibilité des dates de péremption des médicaments pour les personnes malvoyantes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01134 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Soumission chimique en milieu festif

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01374 posée par Mme Michelle Gréaume

    Effets indésirables suite à la pose de prothèses vaginales et réparation du préjudice

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02588 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02267 posée par M. René-Paul Savary

    Médicaments dérivés du plasma sanguin

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00215 posée par Mme Corinne Imbert

    Avenir de la filière plasma

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00217 posée par Mme Corinne Imbert

    Conditions de recrutement des agents de l'agence nationale de sécurité du médicament

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00272 posée par Mme Laurence Cohen

    Stérilet mirena

    La question est caduque

    Pertinence Faible