Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0928G posée par M. Yannick Vaugrenard
Référendum Notre-Dame-des-Landes
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0786G posée par M. Ronan Dantec
Notre-Dame-des-Landes : respect de l'enquête publique du SCOT de Nantes Métropole
Réponse du Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 0707G posée par M. Robert Navarro
Construction de la ligne à grande vitesse entre Montpellier et Perpignan
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0123G posée par M. Jean-François Mayet
LGV Paris-Orléans-Clermont-Ferrand-Lyon
Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
-
Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas
Grand Paris
Réponse du Ministère chargé de la ville
Pertinence