Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

Question n° 0845S posée par M. Adrien Gouteyron

Situation des infrastructures routières et ferroviaires de la Haute-Loire

Réponse du Ministère délégué au tourisme

20/10/2005
Pertinence
Question n° 1059S posée par Mme Éliane Assassi

Projet de tangentielle nord Sartrouville - Noisy-le-Sec

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

25/05/2006
Pertinence
Question n° 00112 posée par M. Jean Louis Masson

Enquête publique pour tout déclassement d'éventuelles emprises ferroviaires inutilisées

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04758 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du passage à niveau de la Patrotte à Metz Devant-les-Ponts

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/06/2008
Pertinence
Question n° 05651 posée par M. Guy Fischer

Réalisation de la liaison ferroviaire transalpine Lyon-Turin

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence