Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 152 trouvées

Question n° 32485 posée par M. Raymond Bouvier

Enseignement de biologie-géologie: mise en place

Réponse du ministère : Éducation

16/01/1980
Pertinence
Question n° 32610 posée par M. Paul Jargot

Enseignement secondaire: place de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

31/01/1980
Pertinence
Question n° 33112 posée par M. René Tinant

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1980
Pertinence
Question n° 33444 posée par M. Tony Larue

Enseignement de la biologie et de la géologie

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1980
Pertinence
Question n° 33540 posée par M. Jacques Eberhard

Enseignement de la biologie-géologie

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27958 posée par Mme Hélène Luc

Enseignement de la biologie-géologie

La question est caduque

23/01/1986
Pertinence
Question n° 28115 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

Développement de l'enseignement de la biologie géologie dans les lycées et collèges

La question est caduque

06/02/1986
Pertinence
Question n° 28322 posée par M. Camille Vallin

Enseignement de la biologie et de la géologie

La question est caduque

20/02/1986
Pertinence
Question n° 23579 posée par M. Charles Descours

Enseignement secondaire : classes scientifiques

La question est caduque

19/11/1992
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Georges Gruillot

Rénovation de l'enseignement dans les lycées

La question est caduque

26/11/1992
Pertinence