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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 20737 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 16113 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement de l'allemand en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17258 posée par M. Jean Louis Masson
Enseignement de l'allemand en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19849 posée par M. Jean Louis Masson
Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21289 posée par M. Jean Louis Masson
Classes bilangues et soutien des filières franco-allemandes
La question est caduque
Pertinence