Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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240 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 240 trouvées

  1. Question n° 0056G posée par M. Paul Seramy

    Difficultés de la rentrée universitaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0044G posée par M. Franz Duboscq

    Thèse sur l'inexistence des chambres à gaz

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0017G posée par M. Jacques Habert

    Directive européenne sur la formation universitaire

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0075G posée par M. Paul Loridant

    Nominations de professeurs d'université

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0174G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Problèmes de l'enseignement supérieur

    Réponse du ministère : Enseignement technique

    Pertinence Moyenne

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