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291 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 251 trouvées
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Question n° 22817 posée par M. Jean-Claude Leroy
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0792G posée par M. Jean-Marie Bockel
RASED
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0789G posée par M. Claude Domeizel
Carte scolaire et fermeture des classes RASED
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 22569 posée par M. Pierre Camani
Avenir de l'école primaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard
Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 40 trouvées
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Question n° 23506 posée par M. Roland Povinelli
Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23330 posée par M. Roland Courteau
Suppressions de postes dans les écoles primaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22872 posée par M. François Marc
Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux
Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22230 posée par M. Thierry Repentin
Application de la circulaire n° 2011-237 du 30 décembre 2011 dans l'élaboration de la carte scolaire 2012 en Savoie
La question est caduque
Pertinence