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1692 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1342 trouvées
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Question n° 0006G posée par M. Henri Belcour
Questions éthiques et juridiques posées par le clonage
Réponse du ministère : Recherche
Pertinence
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Question n° 0023A posée par M. Bernard Plasait
Politique nationale de lutte contre les drogues illicites
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
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Question n° 0003A posée par Mme Gisèle Gautier
Situation de la mixité dans la France d'aujourd'hui
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Pertinence
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Question n° 12333 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Femmes étrangères victimes de violences
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
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Question n° 15198 posée par M. Roger Karoutchi
Persistance de l'inégalité professionnelle entre hommes et femmes
Réponse du Ministère de la parité et de l'égalité professionnelle
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 350 trouvées
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Question n° 14406 posée par M. Roger Karoutchi
Prévention de la prostitution chez les mineurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16289 posée par M. Hugues Portelli
Site national des associations
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17706 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Accueil des jeunes étrangers mineurs en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19837 posée par M. Michel Charasse
Conditions d'accès aux piscines publiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19965 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga
Réglementation invitant à ne pas utiliser les appellations différenciées madame et mademoiselle
La question est caduque
Pertinence