Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7786 trouvées
-
Question n° 25866 posée par M. Jean Cluzel
Télédiffusion de France: financement de la protection des installations
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 25883 posée par M. Charles de Cuttoli
Locataires et gérants de terre au Maroc: répartition d'une indemnisation
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02154 posée par M. Philippe Machefer
Politique coréenne de la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 02155 posée par M. Serge Boucheny
Convention consulaire France République démocratique allemande
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 25919 posée par M. Francis Palmero
Sauvegarde de Venise et de l'Acropole: action de la France
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2214 trouvées
-
Question n° 00011 posée par M. Jean Peridier
Politique de la France au Sahara occidental
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 00065 posée par M. Philippe Machefer
Politique de la France en matière de désarmement
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 27747 posée par M. Guy Robert
Situation démographique de la France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28507 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Français établis hors de France: remboursement des frais pharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 28740 posée par M. Camille Vallin
Panne nationale d'électricité: besoin de centrales thermiques
La question a été transformée.
Pertinence