Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 17247 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Réglementation du droit d'usage à l'école de programmes audiovisuels déjà diffusés

Réponse du ministère : Éducation

22/08/1996
Pertinence
Question n° 13099 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Ecoles d'architecture

Réponse du ministère : Culture

14/12/1995
Pertinence
Question n° 07970 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Difficultés de la rentrée scolaire dans les Hauts-de-Seine

Réponse du ministère : Éducation

06/10/1994
Pertinence
Question n° 17670 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Statut des personnels enseignants de lycée professionnel

Réponse du ministère : Éducation

10/10/1991
Pertinence
Question n° 14534 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Revalorisation de la carrière des conseillers d'administration scolaire et universitaire

Réponse du ministère : Éducation

28/03/1991
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10944 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Difficultés d'accueil des jeunes bacheliers dans l'enseignement supérieur

La question est caduque

19/07/1990
Pertinence
Question n° 03037 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Enseignement de la gériatrie

La question a été retirée

12/01/1989
Pertinence
Question n° 10657 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Rentrée scolaire 1988-1989 : fermeture de plusieurs classes dans le département des Hauts-de-Seine

La question est caduque

09/05/1988
Pertinence