Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
-
Question n° 04457 posée par M. Henri Le Breton
Fixation des budgets et tarifs des établissements hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05480 posée par M. Jean Simonin
Hôpitaux psychiatriques départementaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 06398 posée par M. Fernand Tardy
Remboursement des cures de désintoxication
Réponse du ministère : Santé et famille
Pertinence
-
Question n° 07689 posée par M. Jean Simonin
Hôpitaux psychiatriques départementaux
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 00152 posée par M. Claude Huriet
Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 26 trouvées
-
Question n° 00194 posée par M. Edouard Bonnefous
Avenir de la politique psychiatrique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03143 posée par M. André Rabineau
Hôpitaux psychiatriques: création de petites unités de gérontopsychiatrie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09791 posée par M. Claude Huriet
Reclassement des personnels d'encadrement des centres de formation des hôpitaux psychiatriques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19882 posée par M. Bernard Dussaut
Personnel infirmier des ex-hôpitaux psychiatriques autonomes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22474 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Devenir des grands hôpitaux psychiatriques
La question est caduque
Pertinence