Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

Question n° 0656S posée par M. Guy Schmaus

Insuffisance en équipements pédagogiques du centre Jean-Pierre Timbaud de Seine-Saint-Denis

Réponse du ministère : Travail

12/06/1985
Pertinence
Question n° 01603 posée par M. Guy Schmaus

Ecole nationale de radio-électricité appliquée: conditions de fonctionnement

Réponse du ministère : Éducation

03/09/1981
Pertinence
Question n° 02457 posée par M. Guy Schmaus

Enseignement de l'éducation physique et sportive

Réponse du ministère : Jeunesse

26/03/1981
Pertinence
Question n° 01899 posée par M. Guy Schmaus

Ecoles élémentaires: sauvegarde des enseignements spéciaux

Réponse du ministère : Éducation

12/02/1981
Pertinence
Question n° 00454 posée par M. Guy Schmaus

Situation de l'Ecole nationale de radiotechnique de Clichy

Réponse du ministère : Éducation

06/11/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 02904 posée par M. Guy Schmaus

Etablissements du second degré: coordination des activités physiques et sportives

La question est caduque

30/04/1981
Pertinence
Question n° 00123 posée par M. Guy Schmaus

Enseignement de l'éducation physique et sportive dans les lycées d'enseignement professionnel

La question est caduque

16/04/1981
Pertinence
Question n° 01654 posée par M. Guy Schmaus

CES Jean-Macé (Clichy): manque de surveillants

La question est caduque

22/01/1981
Pertinence
Question n° 02811 posée par M. Guy Schmaus

Formation des instituteurs à l'enseignement de l'éducation physique

La question a été retirée

18/06/1980
Pertinence