Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 12215 posée par M. Philippe Pemezec

    Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05960 posée par M. Roger Karoutchi

    Fin du remboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne


Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00742 posée par Mme Marie-France de Rose

    Accès aux lunettes pour tous

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25743 posée par Mme Marie-France de Rose

    Accès des lunettes pour tous

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24643 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23426 posée par M. Hervé Marseille

    Absence de mise en oeuvre de l'expérimentation de la tarification au parcours pour le traitement du cancer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21375 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Aides directes et indirectes au financement de la complémentaire santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions sans réponses