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174 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
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Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors
Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors
Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors
Différends types d'armements dans l'importation du pétrole
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors
Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 26245 posée par M. Guy Schmaus
Entreprise de bâtiment de la région parisienne: licenciements
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors
Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 26876 posée par M. Guy Schmaus
Licenciements dans une entreprise
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 27877 posée par M. Robert Pontillon
Industrie des poids lourds: difficultés
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 28380 posée par M. Guy Schmaus
Usine de câblerie de Clichy: situation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28951 posée par M. Guy Schmaus
Renault véhicules industriels: situation de l'emploi
La question a reçu une réponse directe
Pertinence