Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
140 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 132 trouvées
-
Question n° 0775G posée par M. André Gattolin
Situation financière et sociale de la Grèce
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 00003 posée par M. André Gattolin
Utilisation des machines à voter
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0083S posée par M. Philippe Dominati
Aménagement des voies sur berges à Paris
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0143S posée par M. André Gattolin
Devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
-
Question n° 02593 posée par M. André Gattolin
Avenir du programme Erasmus
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 17014 posée par M. André Gattolin
Investissement russe en France : projet des tours « Hermitage Plaza »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21876 posée par M. André Gattolin
Investissement russe en France : projet des tours « Hermitage Plaza »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22817 posée par M. André Gattolin
Procédure d'affectation des collégiens en lycée à Paris
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22818 posée par M. André Gattolin
Programme de surveillance dénommé « interceptions obligatoires légales »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23627 posée par M. André Gattolin
Devenir des instituts nationaux des jeunes sourds et de l'institut national des jeunes aveugles
La question est caduque
Pertinence