Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 22172 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Conditions d'accès des Français aux autotests Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19139 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Traitement de la qualité de l'air à la fois en période de pandémie et au delà

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17403 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    État réel de préparation du pays en cas d'une éventuelle deuxième vague épidémique de Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17178 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Effectivité de la stratégie de tests Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1398G posée par Mme Marie-Noëlle Schoeller

    Situation des personnes âgées pendant le confinement

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24128 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Urgence d'un plan pour la qualité de l'air dans les établissements scolaires en temps de pandémie et au-delà

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19891 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Modalités de commande de vaccin contre le Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18925 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Prise en charge des patients à Covid persistant dit Covid au long cours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15360 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Remboursement des tests de dépistage du Covid-19 par la sécurité sociale

    La question est caduque

    Pertinence Faible