Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 0527G posée par Mme Frédérique Puissat

Chiffres du chômage et chômeurs longue durée

Réponse du Premier ministre - Relations avec le Parlement

31/10/2018
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

Effectifs de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 0709G posée par M. Jean-François Longeot

Plan pour l'emploi et régionalisation de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

20/01/2016
Pertinence
Question n° 17246 posée par M. Roger Karoutchi

Difficultés impactant l'efficacité de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

09/07/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24451 posée par M. Jean-Pierre Moga

Pénuries de main-d'oeuvre dans la restauration et autres secteurs menaçant la reprise économique

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence
Question n° 18030 posée par M. Alain Houpert

Chiffres du chômage et des emplois non pourvus

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 20180 posée par M. Rachel Mazuir

Déficit de Pôle emploi

La question est caduque

29/09/2011
Pertinence