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517 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 454 trouvées
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Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 11079 posée par Mme Michèle André
Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 19055 posée par M. Bruno Retailleau
Interdiction de toutes spécialités à usage agricole incluant les substances fipronil et imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19138 posée par M. Pierre Jarlier
Interdiction des substances actives fipronil et imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 19178 posée par Mme Christiane Demontès
Surmortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 21822 posée par M. Pierre-Yvon Trémel
Inquiétudes de l'EID Atlantique concernant son contrôle de la nuisance des moustiques
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 04816 posée par M. Michel Moreigne
Contrôle et enregistrement de l'exposition des salariés aux composés organiques volatils
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09117 posée par Mme Colette Giudicelli
Emploi de mâchefers d'ordures ménagères dans la fabrication du ciment
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09422 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Bilan de l'application de la réglementation sur le radon dans la Creuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14985 posée par M. Marcel Rainaud
Rapport sur le chlordécone
La question est caduque
Pertinence