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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Respect du rythme biologique de l'enfant
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu
Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0758S posée par M. Antoine Lefèvre
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12468 posée par M. Martial Bourquin
Recouvrement simplifié des aides des caisses d'allocations familiales dans le cadre de la mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires
Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 11635 posée par M. Yves Daudigny
Conditions d'accès aux activités périscolaires des enfants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23171 posée par M. Jean-Yves Roux
Accueil des enfants présentant des troubles de santé dans les activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence