Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

  1. Question n° 01144 posée par Mme Marie Mercier

    Le hayon élévateur comme équipement des camions de déménagement

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02703 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Suppression des aides administratives à la direction d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02319 posée par M. Patrice Joly

    Conséquences désastreuses de la diminution du nombre de contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02332 posée par M. Serge Babary

    Conséquences de la réduction brutale du nombre de contrats aidés pour les associations

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02348 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Diminution des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Moyenne

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