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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 19428 posée par M. André Bohl
Charbonnages de France: réorganisation et adaptation
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 0118G posée par M. Marcel Lucotte
Politique charbonnière
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
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Question n° 09612 posée par M. Bernard Laurent
Plan d'indépendance énergétique
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 07241 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Charbonnages de France: amélioration de la production et des conditions de travail
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 05992 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Charbonnages de France: avenir
Réponse du ministère : Énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 28417 posée par M. Jean-Luc Bécart
Cession du patrimoine des houillères du bassin du Nord-Pas-de-Calais
La question est caduque
Pertinence