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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 04281 posée par M. Xavier de Villepin
Renforcement des structures du transport routier de passagers
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. André Bohl
TGV Est
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00906 posée par M. Hubert Haenel
Coût des infrastructures en milieu rural et en milieu urbain
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01484 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Réorientation du plan Câble
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin
Sauvegarde des derniers ours bruns français
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08934 posée par M. Hubert Haenel
Statistiques sur le coût des infrastructures publiques en milieu urbain et en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02666 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet
Suites données à une étude concernant les coûts collectifs et individuels de la concentration
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26827 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27073 posée par M. Jean Louis Masson
Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace
La question est caduque
Pertinence