Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

Question n° 04281 posée par M. Xavier de Villepin

Renforcement des structures du transport routier de passagers

Réponse du ministère : Transports

29/01/1987
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. André Bohl

TGV Est

Réponse du ministère : Transports

09/06/1988
Pertinence
Question n° 00906 posée par M. Hubert Haenel

Coût des infrastructures en milieu rural et en milieu urbain

Réponse du ministère : Agriculture

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01484 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réorientation du plan Câble

Réponse du ministère : Postes

15/09/1988
Pertinence
Question n° 03601 posée par M. Xavier de Villepin

Sauvegarde des derniers ours bruns français

Réponse du ministère : Environnement

16/02/1989
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 08934 posée par M. Hubert Haenel

Statistiques sur le coût des infrastructures publiques en milieu urbain et en milieu rural

La question est caduque

17/12/1987
Pertinence
Question n° 02666 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

Suites données à une étude concernant les coûts collectifs et individuels de la concentration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/12/1988
Pertinence
Question n° 26827 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31

La question est caduque

05/04/2007
Pertinence
Question n° 27073 posée par M. Jean Louis Masson

Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace

La question est caduque

24/05/2007
Pertinence