Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 89 trouvées

  1. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la société du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0471S posée par M. François Grosdidier

    Axe Rhône-Saône-Moselle et place des transports en Lorraine

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05994 posée par M. Vincent Delahaye

    Surcoût des travaux liés à l'organisation des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1509S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Situation des prisons en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07839 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Développement des stations de transfert d'énergie par pompage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27073 posée par M. Jean Louis Masson

    Extension à l'autoroute A 31 du projet de péage prévu pour les poids lourds en Alsace

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26827 posée par M. Jean Louis Masson

    Instauration d'un péage pour les poids lourds sur l'autoroute A31

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02666 posée par M. Jacques Boyer-Andrivet

    Suites données à une étude concernant les coûts collectifs et individuels de la concentration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08934 posée par M. Hubert Haenel

    Statistiques sur le coût des infrastructures publiques en milieu urbain et en milieu rural

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne