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502 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 489 trouvées
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Question n° 18814 posée par M. Francis Palmero
Utilisation d'hormones artificielles: application des directives de la commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04704 posée par M. Yves Le Cozannet
Inconvénients des taxes parafiscales applicables aux céréales
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04736 posée par M. Charles Descours
Modalités d'application et de perception de la taxe de co-responsabilité céréalière décidée par la Commission européenne
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 04778 posée par M. Daniel Hoeffel
Modalités d'application de la taxe de co-responsabilité céréalière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05083 posée par M. André Meric
Conséquences pour les éleveurs français de la taxe de coresponsabilité céréalière
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 08520 posée par M. Edouard Le Jeune
Prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23836 posée par M. Michel Moreigne
Producteurs d'agneau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20661 posée par M. Georges Gruillot
Evolution de la prime à la vache allaitante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27351 posée par M. Alain Vasselle
Etat des recherches et perspectives d'éradication de la " tremblante du mouton "
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32895 posée par M. Henri de Raincourt
Perspectives de la production bovine
La question est caduque
Pertinence