Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 128 trouvées

  1. Question n° 02715 posée par M. Philippe Madrelle

    Statut des inspecteurs pédagogiques régionaux de l'enseignement technique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02772 posée par M. Jean Huchon

    Dégradation du pouvoir d'achat des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03538 posée par M. Georges Berchet

    Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03606 posée par M. Jean Cluzel

    Situation des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03626 posée par M. Jean Cluzel

    Revalorisation de la fonction de conseiller d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23995 posée par M. Bernard Seillier

    Situation des professeurs retraités de lycée professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 24540 posée par M. Philippe Marini

    Professeurs d'enseignement professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne