Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 03306 posée par M. Michel Dagbert

Avenir de l'enseignement et de l'éducation spécialisés des jeunes sourds et jeunes aveugles

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

15/02/2018
Pertinence
Question n° 00888 posée par M. Philippe Bas

Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

03/08/2017
Pertinence
Question n° 1199S posée par Mme Valérie Létard

Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2015
Pertinence
Question n° 1026S posée par Mme Dominique Gillot

Prélèvement sur les fonds de roulement des universités

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2015
Pertinence
Question n° 10309 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Austérité et ruine de l'Université

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/02/2014
Pertinence