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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 11187 posée par M. Bruno Belin
Préservation des peintures de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 07907 posée par M. Guillaume Chevrollier
Enjeux de l'organisation de la permanence de soins ambulatoires
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 07524 posée par M. Daniel Gremillet
Dégradation de l'accès aux soins et augmentation des fragilités territoriales
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 0577S posée par Mme Sylviane Noël
Maintien du service d'accès aux soins de Haute-Savoie
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 00400 posée par M. Serge Babary
Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 26788 posée par M. Serge Babary
Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00240 posée par M. Jean-Michel Baylet
Fréquence des réunions des groupes de travail préfectoraux sur la problématique des dérives sectaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23062 posée par M. Jacques Mézard
Calendrier des réunions des groupes de travail préfectoraux sur la problématique des dérives sectaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23087 posée par M. Jean-Michel Baylet
Fréquence des réunions des groupes de travail préfectoraux sur la problématique des dérives sectaires
La question est caduque
Pertinence