Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
-
Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco
Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
-
Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert
Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
-
Question n° 02029 posée par Mme Frédérique Espagnac
Situation économique des pêcheurs fluviaux du sud-ouest
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
-
Question n° 01451 posée par M. Jean Sol
Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
-
Question n° 01192 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 26641 posée par M. Laurent Burgoa
Difficultés grandissantes à protéger la faune piscicole
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23566 posée par M. Daniel Chasseing
Situation des ouvrages de drainage
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon
Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence