Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
-
Question n° 08179 posée par M. Marc Daunis
Augmentation du nombre de places en appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 08082 posée par Mme Samia Ghali
Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 01218 posée par M. Marcel Rainaud
Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 00748 posée par M. Roland Ries
Appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 14435 posée par Mme Catherine Troendlé
Création d'appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 14297 posée par Mme Fabienne Keller
Création de places en appartements de coordination thérapeutique (ACT)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence