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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 24788 posée par Mme Fabienne Keller

   Appartements de coordination thérapeutique (ACT) en Alsace

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   12/10/2006

   Pertinence

2. Question n° 1120S posée par M. Francis Grignon

   Appartements de coordination thérapeutique

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   21/09/2006

   Pertinence

3. Question n° 16372 posée par Mme Esther Sittler

   Besoins en appartements de coordination thérapeutique

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   10/03/2005

   Pertinence

4. Question n° 14435 posée par Mme Catherine Troendlé

   Création d'appartements de coordination thérapeutique

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   04/11/2004

   Pertinence

5. Question n° 14076 posée par M. Marcel Vidal

   Appartements de coordination thérapeutique

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   14/10/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 26892 posée par M. Jean-Marie Bockel

   Création de places en appartements de coordination thérapeutique

   La question est caduque

   12/04/2007

   Pertinence

2. Question n° 14297 posée par Mme Fabienne Keller

   Création de places en appartements de coordination thérapeutique (ACT)

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   28/10/2004

   Pertinence