Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
1 question
-
Question n° 01218 posée par M. Marcel Rainaud
Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
-
Question n° 26174 posée par M. Marcel Rainaud
Création de nouvelles places en appartements de coordination thérapeutique
La question est caduque
Pertinence