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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 87 trouvées

1. Question n° 11881 posée par M. Marcel Vidal

   Place du thermalisme dans le système médical français

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   29/04/2004

   Pertinence

2. Question n° 11938 posée par M. Jacques Peyrat

   Indemnisation des malades atteints de l'hépatite C contaminés par transfusion

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   06/05/2004

   Pertinence

3. Question n° 12069 posée par M. Bernard Dussaut

   Prise en compte du développement du transport des malades en taxi

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   13/05/2004

   Pertinence

4. Question n° 12190 posée par M. Jean Besson

   Application du décret du 22 octobre 2003 relatif à la procédure de tarification des établissements sociaux et médico-sociaux

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   20/05/2004

   Pertinence

5. Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson

   Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale

   Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

   20/05/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 12935 posée par M. Georges Mouly

   Pensions de veuvage

   La question a été retirée

   08/07/2004

   Pertinence