Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 10948 posée par M. Gérard Cornu
Application de la réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10971 posée par M. Rémy Pointereau
Réforme des rythmes scolaires et intégration des handicapés
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0710S posée par M. Jean-Claude Carle
Calendrier des vacances scolaires pour la période 2014-2017
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10409 posée par M. Michel Savin
Calendrier des vacances scolaires 2014-2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10143 posée par M. Jean-Marie Bockel
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
-
Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23773 posée par M. Bernard Fournier
Rythmes de l'enfant
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22730 posée par M. Daniel Laurent
Accompagnement financier des communes pour l'achat des nouveaux manuels scolaires des écoles élémentaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22406 posée par M. Michel Le Scouarnec
Publication du bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence