Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 02933 posée par M. Bernard Legrand

    Mouvements d'avions dans le ciel parisien

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03308 posée par M. Marcel Vidal

    Prévision des intempéries

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09591 posée par M. Roland Bernard

    Situation de la République de Macédoine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10332 posée par M. Jean-Pierre Tizon

    Difficultés d'application de la loi Evin

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0045S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Intégration des candidats admis au CAPES de mathématiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19236 posée par M. Alain Vasselle

    Difficultés des entreprises du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17147 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Stocks de masques invendus

    La question est caduque

    Pertinence Faible