Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02978 posée par M. Jacques Genest

    Évaluation de la gestion du réseau national non concédé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0314S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aménagement de l'autoroute A8 près de la commune de Biot

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10938 posée par Mme Christine Lavarde

    Continuité des pistes cyclables pendant les travaux de voirie

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11075 posée par Mme Vivette Lopez

    Prévention et usage de la trottinette électrique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12198 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17090 posée par M. Pascal Allizard

    Aides financières pour la réfection des ponts

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20240 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Occupations illicites de bateaux sur les cours d'eau non domaniaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11400 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Sollicitation d'exonération du malus écologique pour les véhicules des comités communaux feux de forêt

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible