Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 1253S posée par M. Michel Boutant

    Rentrée scolaire 2011 en Charente et modalités de calcul de la part variable

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 0930S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Rétablissement des crédits des zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  3. Question n° 09350 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Calendrier scolaire et économie touristique en montagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 07858 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Défiscalisation des heures complémentaires réalisées par les enseignants en service partagé au sein d'un IUFM

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21489 posée par Mme Christiane Demontès

    Taxe d'apprentissage

    La question est caduque

  2. Question n° 21518 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Suppression des crédits de bourses scolaires

    La question est caduque

  3. Question n° 0037S posée par M. Francis Grignon

    Dotations budgétaires de l'académie de Strasbourg

    La question a été retirée

  4. Question n° 25375 posée par M. Robert Hue

    Situation des universités au regard de la taxe sur les salaires

    La question est caduque