Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 21759 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'un baccalauréat professionnel "sécurité-prévention"

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/02/2006
Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson

Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/10/2006
Question n° 01104 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/07/2007
Question n° 01465 posée par M. Jean Louis Masson

Statistiques sur le nombre total de mentions « très bien » au baccalauréat

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/08/2007
Question n° 01600 posée par M. Jean Louis Masson

Option « Langues et culture régionales » au baccalauréat dans le département de la Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

30/08/2007

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 20019 posée par M. Jean Louis Masson

Conséquences de la réforme LMD sur les inscriptions aux concours administratifs

La question a été retirée

27/10/2005
Question n° 20214 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

03/11/2005
Question n° 22763 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

13/04/2006
Question n° 23936 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

13/07/2006
Question n° 26148 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

01/02/2007

Voir toutes les questions sans réponses