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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 22899 posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme de l'éducation prioritaire et moyens accordés à l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 1654S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Financement de la formation des orthoptistes en distanciel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 0758G posée par Mme Mireille Jouve

    Financement des classes de 24 élèves

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 00888 posée par M. Philippe Bas

    Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 00613 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Nécessité d'une modulation de la taxe de 6 % prélevée par l'AEFE sur certains établissements en gestion directe ou conventionnés

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 22883 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'école après un an et demi de crise sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 15777 posée par M. Philippe Bas

    Dotation des universités et des écoles d'ingénieurs

    La question est caduque

  3. Question n° 15733 posée par M. Pascal Allizard

    Situation financière de certains établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche

    La question est caduque

  4. Question n° 12596 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Critères d'allocation de crédits à l'enseignement public et privé

    La question est caduque

  5. Question n° 12287 posée par M. Pierre Charon

    Projet de loi de finances rectificative pour 2014 et annulations de crédits

    La question est caduque

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