Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 09232 posée par Mme Françoise Férat

    Séjour des jeunes à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 09234 posée par Mme Françoise Férat

    Mobilité et formation des apprentis à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 09067 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre l'obésité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 0941S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

    Nouvelle fracture et mobilité étudiante

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

  5. Question n° 03727 posée par M. Alain Fauconnier

    Quel avenir pour l'accès au programme Erasmus

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

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