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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 19747 posée par M. Jean-Luc Fichet
Situation des arboriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier
Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19255 posée par M. Serge Andreoni
Contraintes de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour les exploitations arboricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19290 posée par M. Serge Andreoni
Délais de réentrée dans l'agriculture et l'arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 19104 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conséquences sociales de tests sanitaires inopinés se révélant positifs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas
Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.