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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01335 posée par M. Yves Détraigne
Zones à faibles émissions et chaine d'approvisionnement urbaine
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
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Question n° 11455 posée par M. Claude Jeannerot
Remboursement de la taxe carbone pour le transport routier
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 22262 posée par M. David Rachline
Accueil des touristes dans les stations balnéaires
La question est caduque