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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 1468S posée par M. Jean-Yves Roux

   Réforme de la taxe générale sur les activités polluantes en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Tourisme, Français de l'étranger, francophonie, petites et moyennes entreprises

   21/01/2021
2. Question n° 0658G posée par M. Claude Léonard

   Enfouissement des déchets radioactifs

   Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

   27/05/2011
3. Question n° 08760 posée par M. Marcel Rainaud

   Dangerosité des bouteilles de gaz abandonnées en déchetterie

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   21/05/2009
4. Question n° 08624 posée par Mme Michèle André

   Abandon en déchetterie de bouteilles de gaz

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   07/05/2009
5. Question n° 21793 posée par M. Jean Louis Masson

   Prise en charge du transport ferroviaire des schlamms en vue de leur recyclage

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22463 posée par M. Hervé Maurey

   Cours des cartons de récupération

   La question est caduque

   16/02/2012