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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 24271 posée par M. Jean Louis Masson

   Responsabilité des dommages causés en surface par l'exploitation de la mine

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   08/12/2016
2. Question n° 1058G posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Mine de la montagne d'Or en Guyane

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics

   02/12/2016
3. Question n° 1207S posée par M. Philippe Leroy

   Gestion de l'après-mines

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

   28/12/2006
4. Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

   Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006
5. Question n° 21793 posée par M. Jean Louis Masson

   Prise en charge du transport ferroviaire des schlamms en vue de leur recyclage

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/02/2006

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 23214 posée par Mme Dominique Voynet

   Projet d'orpaillage à échelle industrielle en Guyane

   La question est caduque

   18/05/2006