Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

Question n° 19536 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/12/2020
Question n° 17766 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration d'une voie cyclable sur une voie de circulation

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/09/2020
Question n° 01974 posée par M. Jean Louis Masson

Détérioration de la chaussée

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/11/2017
Question n° 01093 posée par M. Jean Louis Masson

Entretien des caniveaux d'évacuation d'eau pluviale

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/08/2017
Question n° 11563 posée par M. Jean Louis Masson

Utilisation des chemins ruraux

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

08/05/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26204 posée par M. Jean Louis Masson

Poids-lourds et protection de la voirie

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 24956 posée par M. Jean Louis Masson

Poids-lourds et protection de la voirie

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 21250 posée par M. Jean Louis Masson

Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 19281 posée par M. Jean Louis Masson

Enquête visée au troisième alinéa de l'article L. 141-3 du code de la voirie routière

La question est caduque

30/06/2011