Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 1037S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 1039S posée par M. Bernard Buis

    Immatriculation et assurance des remorques agricoles

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 19400 posée par M. Jean Louis Masson

    Dénomination d'un aéroport

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 1109S posée par M. Pierre Laurent

    Projet de transformation de la gare du Nord à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

  5. Question n° 21877 posée par M. André Gattolin

    Devenir de la gare Lisch

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 10058 posée par M. Gilbert Bouchet

    Immatriculation des remorques agricoles pour les manifestations festives

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  2. Question n° 04835 posée par M. Michel Dagbert

    Transport des instruments de musique sur le réseau SNCF

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 04650 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF

    La question a été transformée.

  4. Question n° 26847 posée par M. Jean Louis Masson

    Responsabilités et moyens contre les nuisances de certains parcs éoliens sur la réception des chaînes de télévision

    La question est caduque

  5. Question n° 19422 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace d'expulsion du Théâtre de Verre (Paris 10e)

    La question est caduque