Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 07511 posée par M. Jean-Paul Fournier
Demande d'ouverture de postes d'enseignants dans les écoles calandretas
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 08684 posée par M. Luc Carvounas
Dispositif « un établissement, une oeuvre »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 12025 posée par M. Robert Navarro
Individus atteints de dyspraxie et exception handicap aux droits d'auteurs
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 1169S posée par Mme Hermeline Malherbe
Impact de la réforme des collèges sur l'enseignement des langues régionales vivantes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 01725 posée par M. Jean Louis Masson
Impact des modifications du calendrier scolaire sur les manifestations programmées par les associations
La question est caduque
-
Question n° 13945 posée par M. Jean Louis Masson
Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs
La question est caduque
-
Question n° 15084 posée par M. Jean Louis Masson
Fonds de soutien aux écoles de musique et ensembles instrumentaux associatifs
La question est caduque
-
Question n° 20244 posée par M. Jérôme Bignon
Réforme de l'orthographe
La question est caduque
-
Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman
Intervenants musicaux en milieu scolaire
La question est caduque