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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 0337S posée par M. Jean Boyer

   Cohérence du tri et de la collecte des ordures ménagères

   Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

   07/02/2013
2. Question n° 07328 posée par M. Rachel Mazuir

   Prise en charge par Éco-Emballages des coûts de collecte et de tri supportés par les collectivités

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   11/07/2013
3. Question n° 07533 posée par Mme Catherine Procaccia

   Tri sélectif des emballages plastiques

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   18/07/2013
4. Question n° 08013 posée par M. Roland Ries

   Application de la clause « de revoyure » prévue dans l'agrément Eco-Emballages

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/09/2013
5. Question n° 08126 posée par M. Francis Grignon

   Coût de gestion des déchets d'emballages

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   12/09/2013

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly

   Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

   La question est caduque

   05/11/2009
2. Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly

   Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

   La question est caduque

   13/05/2010
3. Question n° 08335 posée par M. Marc Massion

   Difficultés rencontrées par les collectivités en matière de collecte sélective et de tri

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/09/2013