Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 15503 posée par M. Yves Détraigne

   Fonctionnement des filières de recyclage soumises à responsabilité élargie des producteurs

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   02/04/2015
2. Question n° 10419 posée par Mme Évelyne Didier

   Clause « de revoyure » pour les éco-emballages

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   13/02/2014
3. Question n° 0597S posée par Mme Esther Sittler

   Agrément délivré aux éco-organismes de la filière de collecte et de recyclage des emballages ménagers

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   17/10/2013
4. Question n° 08542 posée par Mme Colette Mélot

   Agrément Éco-emballages

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   10/10/2013
5. Question n° 08385 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Financement de la prise en charge des coûts de collecte et de traitement des déchets d'emballage

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   03/10/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 08335 posée par M. Marc Massion

   Difficultés rencontrées par les collectivités en matière de collecte sélective et de tri

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/09/2013
2. Question n° 13484 posée par M. Gérard Bailly

   Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

   La question est caduque

   13/05/2010
3. Question n° 10788 posée par M. Gérard Bailly

   Évolution de la taxe générale sur les activités polluantes

   La question est caduque

   05/11/2009