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160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 30/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 108 trouvées

  1. Question n° 19716 posée par M. Roland Courteau

    Cartographie nationale de l'érosion littorale

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 19582 posée par M. Roland Courteau

    Désodorisants et diffuseurs parfums d'intérieur

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 19530 posée par M. Roland Courteau

    Emballages issus du recyclage du papier pollué par les encres

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau

    Indemnité kilométrique vélo

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 19231 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du moustique tigre

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 20010 posée par M. Roland Courteau

    Marché de l'ivoire en France

    La question est caduque

  2. Question n° 19513 posée par M. Roland Courteau

    Infrastructures énergétiques de l'électricité

    La question est caduque

  3. Question n° 18699 posée par M. Roland Courteau

    Lagunes en Méditerranée

    La question est caduque

  4. Question n° 17537 posée par M. Roland Courteau

    Infrastructures énergétiques de l'électricité

    La question est caduque

  5. Question n° 10809 posée par M. Roland Courteau

    Risques de polymérisation de la mer

    La question est caduque

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